INSTITUT IA · DOCUMENT DE PRÉVALIDATION
Le site doit rester utilisable sans traceur non essentiel. Cette page sera mise à jour si une mesure d’audience, une publicité, un lecteur tiers ou un outil de paiement ajoute un stockage ou un dépôt de traceur.
Version de travail — à faire relire et compléter par un avocat spécialisé avant mise en production commerciale.Aucun outil d’analyse publicitaire ou de mesure d’audience n’a été identifié dans le code du site audité. Les liens externes vers la keynote, Google Calendar, LinkedIn, Zenodo ou Stripe peuvent toutefois appliquer leurs propres politiques une fois ouverts.
Les traceurs strictement nécessaires peuvent être utilisés sans consentement lorsqu’ils le sont réellement. Les traceurs de mesure, publicité, personnalisation non nécessaire ou réseaux sociaux doivent rester bloqués avant consentement lorsque le droit applicable l’exige. Le refus doit être aussi simple que l’acceptation.
À compléter / valider : Inventaire des cookies réellement déposés en production et choix du mécanisme de consentement avant activation de tout outil tiers.
L’utilisateur doit pouvoir retirer son choix et accéder à une information claire sur la durée, le fournisseur, la finalité et les transferts associés à chaque traceur.