Confidentialité & protection des données

Zoran est conçu pour limiter les dépendances externes et rendre les traitements traçables. La présente page décrit le cadre à confirmer selon l’installation et le pays de l’utilisateur.

Version de travail — à faire relire et compléter par un avocat spécialisé avant mise en production commerciale.

Responsable et périmètre

Le responsable du traitement est l’entité qui détermine les finalités et moyens du traitement. Le site est rattaché à Institut IA Inc., Montréal / Angers ; l’identité juridique et l’adresse de contact doivent être confirmées avant publication commerciale.

À compléter / valider : Dénomination exacte, adresse postale, numéro d’entreprise, contact vie privée et, si nécessaire, délégué à la protection des données.

Données susceptibles d’être traitées

coordonnées transmises volontairement par formulaire ou courriel ;
contenu des missions, fichiers, objets, relations et décisions saisis dans Zoran ;
journaux techniques, horodatages, empreintes et informations nécessaires à la sécurité ;
données de compte, licence et paiement lorsque ces fonctions seront activées.

Zoran ne doit pas recevoir de données sensibles ou de données concernant des tiers sans base légale, nécessité et instruction documentée.

Finalités, bases et durée

Chaque traitement doit être associé à une finalité déterminée, une base juridique, une durée ou un critère de durée, des destinataires et une procédure d’effacement/export. Le fonctionnement local peut réduire les transferts, mais ne dispense pas d’une politique de confidentialité ni d’une analyse des traitements.

À compléter / valider : Tableau de traitements, durées de conservation, hébergeurs, flux hors Québec/UE, sous-traitants et procédure de violation de données.

Droits

Selon le régime applicable, l’utilisateur peut demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation, l’opposition, la portabilité ou le retrait d’un consentement. La demande doit être adressée au contact officiel indiqué après validation.

À compléter / valider : Canal de demande, délai de réponse, vérification d’identité et procédure de recours auprès de la CNIL/autorité québécoise compétente.

IA et données

Le moteur Zoran ne doit pas transformer une donnée absente en information inventée. Les fonctions d’apprentissage, d’enrichissement linguistique, de forum ou d’IA externe doivent être activées, documentées et désactivables séparément ; leurs fournisseurs et transferts doivent être déclarés.