Conditions générales de vente

Tarifs affichés

Personnel : 16 € à vie, paiement unique, particuliers uniquement et usage personnel hors activité rémunérée. Pro : 39 €/mois/utilisateur, pour indépendants et structures de 1 à 49 salariés. Enseignants, demandeurs d’emploi, associations et presse peuvent bénéficier d’un accès gratuit vérifié. À partir de 50 salariés : devis.

Les montants affichés ne doivent pas être qualifiés de TTC ou HT avant validation fiscale. Montréal ne signifie pas « aucune taxe » : TPS/TVQ et TVA étrangère peuvent dépendre du lieu du client, de son statut et des obligations d’enregistrement.

À compléter / valider : Devise contractuelle, taxes effectivement appliquées, facturation Stripe, renouvellement, prorata, factures, droit de rétractation, remboursement, résiliation et médiation.

Paiement et activation

Les liens Stripe ne sont pas encore configurés dans cette version. Aucun paiement ne doit être présenté comme actif avant la création, la vérification et la publication des liens officiels, avec affichage du prix final et des taxes applicables avant confirmation.

Durée et fin

Le droit Personnel est à durée indéterminée selon les règles d’usage annoncées. Pro est un abonnement par utilisateur, sous réserve des conditions finales. Une mission personnelle commencée va jusqu’au résultat ; la quatrième mission ne démarre pas.