INSTITUT IA · DOCUMENT DE PRÉVALIDATION
Règles d’accès au portail, aux installations Zoran, aux espaces de travail et aux fonctions facultatives du forum IA.
Version de travail — à faire relire et compléter par un avocat spécialisé avant mise en production commerciale.Les CGU doivent préciser le service fourni, les conditions d’accès, les versions, les règles de sécurité, les contenus interdits et les modalités de suspension. Le service ne doit pas être présenté comme un conseil juridique, médical, financier ou comme une décision automatique sûre dans tous les contextes.
À compléter / valider : Version contractuelle, date d’entrée en vigueur, droit applicable, juridiction, contact et procédure de modification.
L’installation Personnel est réservée à un particulier pour son usage personnel. L’offre Pro couvre l’activité professionnelle des indépendants et structures de 1 à 49 salariés. Les accès gratuits vérifiés et les entreprises de 50 salariés ou plus suivent leurs conditions propres, affichées sur la page tarifs.
Zoran peut signaler NON_MESURÉ, demander une précision, refuser ou interrompre une action. L’utilisateur reste responsable de vérifier les données, autorisations et conséquences de ses décisions. Aucune promesse de disponibilité, de résultat professionnel ou d’absence absolue d’erreur ne doit être ajoutée sans preuve.
Les IA externes sont facultatives. Si elles sont activées, l’utilisateur doit être informé de leur rôle, des données transmises, du fournisseur et du contrôle exercé par Zoran. Les fonctions locales et les fonctions distantes doivent être distinguées dans l’interface.